Avis public - Promulgation des Règlements numéros 354-22; 355-22; 577-22; 578-3; 582-1
Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur au 31 décembre 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure - 68 rue Picard (lot 2 365 260)
Avis public – Demande de dérogation mineure – lot 2985112 (168-172, rue Louise)
Avis public – Promulgation du règlement 055
Avis public – Second projet de règlement 354-22
Avis public – Second projet de règlement 355-22
Avis public – Second projet de règlement 577-22
Avis public – Second projet de règlement 578-3
Avis public – Second projet de règlement 582-1
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2022
Avis public - Demande de dérogation mineure - Lot numéro 2 364 440 (rue Roch)
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 578-3
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 354-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 353-21
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 577-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 355-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 356-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 579-4
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement U-001-03
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 357-22
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 581-6
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 582-1
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 021-02
Avis public - Prévisions budgétaires 2022
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-010
Avis public - Promulgation du règlement numéro 56
Avis public - Programme triennal d'immobilisations 2022-2023-2024
Avis public - Dépôt du calendrier des séances ordinaires 2022
Avis public - Promulgation du règlement numéro 351-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-5
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 84-86, rue des Sulpiciens
Avis public - Règlement numéro 055 - Code d'éthique et de déontologie des élus
Avis public - Second projet de règlement numéro 578-2
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 578-2
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-20
Avis public du résultat de l'élection
Avis public - Promulgation du règlement numéro 581-5
Avis public - Promulgation du règlement numéro 578-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-17
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-16
Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-4
Avis public - Promulgation du règlement numéro 350-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 349-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 348-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 342-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 339-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 338-21
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 351-21
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement numéro 576-5
Avis public d'élection - scrutin 7 novembre 2021
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-009
Avis public - Second projet du règlement numéro 577-21
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière
Avis public - Promulgation du règlement numéro 021-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-18
Avis public - Promulgation du règlement numéro 347-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro 345-21
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001-01
Avis public - Levée de l'interdiction d'arrosage
Avis public - Interdiction d'arrosage
Avis public - Promulgation du règlement numéro 050-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 008-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 054
Avis public - Demande de dérogation mineure - 47-49 et 53, rue Onulphe-Pelletier
Avis public - Second projet de règlement 581-5
Avis public - Second projet de règlement 577-19
Avis public - Second projet de règlement 349-21
Avis public - Second projet de règlement 348-21
Avis public - Second projet de règlement 342-21 corrigé
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 578-1
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 350-21
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 577-20
Avis public - Consultation écrite - Premier projet de règlement 577-21
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition
Avis public - Levée de l'interdiction d'arrosage
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 581-5
Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 577-18
Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 342-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 348-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 349-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 577-19
Avis public - Promulgation du second projet du Règlement numéro 577-17
Avis public - Promulgation du règlement 346-21
Avis public - Promulgation du règlement 053
Avis public - Promulgation du règlement 585-01
Avis public - Promulgation du règlement 020-01
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 021-01
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement U-001-02
Avis public - Interdiction d'arrosage
Avis public - Promulgation du règlement E-008
Avis public - Demande de dérogation mineure - 317, rue du Cocher
Avis public - Demande de dérogation mineure - 647, rue Cléroux
Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 343-21
Avis public - Consultation écrite - règlement 344-21
Avis public - Consultation écrite - règlement 345-21
Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 346-21
Avis public - Consultation écrite - premier projet de règlement 347-21
Avis public - Consultation écrite - projet de règlement 577-17
Avis public - Consultation écrite - premier projet du règlement 577-18
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement 585-1
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement U-001-01
Avis public - Démolition - 65, croissant des Près
Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur
Avis public - Promulgation du règlement 623-1
Avis public - Promulgation du règlement 001-1
Avis public - Démolition - 48, rue des Sulpiciens
Avis public - Dérogation mineure - 71, rue Charpentier
Avis public - Dérogation mineure - 150, rue Vanier
Avis public - Dérogation mineure - 624, rue Garda
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 576-4
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 338-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 339-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 577-16
Avis public - Démolition - Rang Achigan Sud
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-007
Avis public - Démolition - 1123 route 341
Avis public - Démolition - 141 rue Charpentier
Avis public - Dérogation mineure - 89, rue Saint-Anne
Avis public - Dérogation mineure - 110 place Melançon et 141, rue Charpentier
Avis public - Règlement d'emprunt E-008
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-004-1
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement 623-1
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2021
Avis public - Promulgation du règlement numéro 047-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 046-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 044-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 043-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 052
Avis public - Dérogation mineure #2020-029
Avis public - Promulgation du règlement numéro 341-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 051
Avis public - Promulgation du règlement numéro 050
Avis public - Promulgation du règlement E-006
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-029 - rue Roch
Avis public - Promulgation du règlement numéro 045-01
Avis public - Prévisions budgétaires 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-028 - 701, rue Riopel
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-026 - 195, rue Béram
Avis public - Promulgation du règlement 049
Avis public - Calendrier des séances 2021
Avis public - demande de délivrance d'un permis de démolition - 251, rue Notre-Dame
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-014 - 116-118, place Carignan
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-022 - 24, rue du Couvent
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-024 - Rue Poitras et Rue du Soleil
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-025 - 110, place Melançon et 141 rue Charpentier
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-004-1
Avis public - Promulgation du règlement 013-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 048
Avis public - Promulgation du règlements E-005-1
Avis public - demande de dérogation mineure #2020-20 - 84-84A, rue Amireault
Avis public - Promulgation du règlement numéro 028
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-15
Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-3
Avis public - Promulgation du règlement numéro 340-20
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-009 - Rue Charpentier
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-13 - 655, rue du Soleil
Avis public - promulgation du règlement numéro 047/HAR-005
Avis public - promulgation du règlement numéro 046/HAR-004
Avis public- promulgation du règlement numéro 045/HAR-002
Avis public - promulgation du règlement numéro 044/HAR-001
Avis public - promulgation du règlement numéro 043/HAR-003
Avis public - promulgation du règlement numéro 042
Avis public - promulgation du règlement numéro 041
Avis public - promulgation du règlement numéro 025-01
Avis public - second projet du Règlement numéro 340-20
Avis public - second projet du Règlement numéro 577-15
Avis public - demande d'approbation référendaire pour le règlement numéro E-004 - À l'ensemble
Avis public - promulgation du règlement numéro 040
Avis public - promulgation du règlement numéro 039
Avis public - promulgation du règlement numéro 038
Avis public - promulgation du règlement numéro 037
Avis public - promulgation du règlement numéro 036
Avis public - promulgation du règlement numéro 031-02
Avis public - Interdiction d'arrosage
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 1600 rang du Grand-Coteau
Avis public - Dépôt du rapport financier
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 340-20
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 576-03
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 577-15
Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-02
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-003
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001
Avis public - Promulgation du règlement numéro 337-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 032-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 031-01
Avis public - Séance du conseil à huis clos
Avis public - Promulgation du règlement numéro 035
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-002
Avis public - Promulgation du règlement numéro 033
Avis public - Promulgation du règlement numéro 034
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro 033
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro 034
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro E-003
Avis public - Projet de règlement numéro U-001
Avis public - Projet de règlement numéro 337-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-01
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l’exercice 2020
Avis public - Promulgation du règlement numéro 032
Avis public - Promulgation du règlement numéro 031
Avis public - Promulgation du règlement numéro 007-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 334-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-13
Avis public - Promulgation du règlement numéro 030
Avis public- Prévisions budgétaires 2020
Avis public - Stationnement de nuit interdit en période hivernale
Avis public - Promulgation du règlement numéro 610-2
Avis public - Promulgation du règlement numéro 335-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-03
Avis public - Projets de règlements numéros 335-19 et 336-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-02
Avis public - Promulgation du règlement numéro 029
Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro 606-1
Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro E-001
Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur
Promulgation du règlement numéro 027
Demande de démolition du bâtiment situé au 660, chemin Seigneurial
Demande de dérogation mineure, 25 rue Lusignan
Demande de dérogation mineure, 43, rue Notre-Dame
Demande de dérogation mineure 937, rang Achigan Nord
Promulgation du règlement numéro 577-12
Promulgation du règlement numéro 576-2
Promulgation du règlement numéro 333-19
Promulgation du règlement numéro 332-19
Promulgation du règlement numéro 026
Promulgation du règlement numéro 025
Projet des règlements numéros 332-19, 333-19, 576-2, 577-12
Demande de dérogation mineur 431 rue des roseaux
Promulgation du règlement numéro 010-01
Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2019
Promulgation du règlement 012-01
Demande d'usage conditionnelle 202-208, rue Notre-Dame
Promulgation de règlements 015-016-017-018-019
Demande de dérogation mineure #2018-028 aux dispositions de la réglementation d'urbanisme
Règlement 015 établissant le code d'éthique et de déontologie des élus de L'Épiphanie
Promulgation du règlement numéro 012
Promulgation du règlement numéro 013
Stationnement de nuit interdit en période hivernale
Révision de la liste électorale municipale
Promulgation du règlement numéro 329-18
Promulgation du règlement numéro 330-18
Promulgation du règlement numéro 331-18
Promulgation du règlement numéro 577-10
Promulgation du règlement numéro 577-11
Promulgation du règlement numéro 579-2
Promulgation du règlement numéro 580-3