Avis public - Dérogation mineure - 71, rue Charpentier
Avis public - Dérogation mineure - 150, rue Vanier
Avis public - Dérogation mineure - 624, rue Garda
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 576-4
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 338-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 339-21
Avis public - Consultation écrite - Projet de règlement de concordance numéro 577-16
Avis public - Démolition - Rang Achigan Sud
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-007
Avis public - Démolition - 1123 route 341
Avis public - Démolition - 141 rue Charpentier
Avis public - Dérogation mineure - 89, rue Saint-Anne
Avis public - Dérogation mineure - 110 place Melançon et 141, rue Charpentier
Avis public - Règlement d'emprunt E-008
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement E-004-1
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement 623-1
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2021
Avis public - Promulgation du règlement numéro 047-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 046-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 044-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 043-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 052
Avis public - Dérogation mineure #2020-029
Avis public - Promulgation du règlement numéro 341-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 051
Avis public - Promulgation du règlement numéro 050
Avis public - Promulgation du règlement E-006
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-029 - rue Roch
Avis public - Promulgation du règlement numéro 045-01
Avis public - Prévisions budgétaires 2021
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-028 - 701, rue Riopel
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-026 - 195, rue Béram
Avis public - Promulgation du règlement 049
Avis public - Calendrier des séances 2021
Avis public - demande de délivrance d'un permis de démolition - 251, rue Notre-Dame
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-014 - 116-118, place Carignan
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-022 - 24, rue du Couvent
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-024 - Rue Poitras et Rue du Soleil
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-025 - 110, place Melançon et 141 rue Charpentier
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-004-1
Avis public - Promulgation du règlement 013-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 048
Avis public - Promulgation du règlements E-005-1
Avis public - demande de dérogation mineure #2020-20 - 84-84A, rue Amireault
Avis public - Promulgation du règlement numéro 028
Avis public - Demande d'approbation référendaire - Règlement numéro E-005-1
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-15
Avis public - Promulgation du règlement numéro 576-3
Avis public - Promulgation du règlement numéro 340-20
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-009 - Rue Charpentier
Avis public - Demande de dérogation mineure #2020-13 - 655, rue du Soleil
Avis public - promulgation du règlement numéro 047/HAR-005
Avis public - promulgation du règlement numéro 046/HAR-004
Avis public- promulgation du règlement numéro 045/HAR-002
Avis public - promulgation du règlement numéro 044/HAR-001
Avis public - promulgation du règlement numéro 043/HAR-003
Avis public - promulgation du règlement numéro 042
Avis public - promulgation du règlement numéro 041
Avis public - promulgation du règlement numéro 025-01
Avis public - second projet du Règlement numéro 340-20
Avis public - second projet du Règlement numéro 577-15
Avis public - demande d'approbation référendaire pour le règlement numéro E-004 - À l'ensemble
Avis public - promulgation du règlement numéro 040
Avis public - promulgation du règlement numéro 039
Avis public - promulgation du règlement numéro 038
Avis public - promulgation du règlement numéro 037
Avis public - promulgation du règlement numéro 036
Avis public - promulgation du règlement numéro 031-02
Avis public - Interdiction d'arrosage
Avis public - Demande de délivrance d'un permis de démolition - 1600 rang du Grand-Coteau
Avis public - Dépôt du rapport financier
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 340-20
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 576-03
Avis public - consultation écrite - projet de règlement numéro 577-15
Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-02
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-003
Avis public - Promulgation du règlement numéro U-001
Avis public - Promulgation du règlement numéro 337-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 032-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 031-01
Avis public - Séance du conseil à huis clos
Avis public - Promulgation du règlement numéro 035
Avis public - Promulgation du règlement numéro E-002
Avis public - Promulgation du règlement numéro 033
Avis public - Promulgation du règlement numéro 034
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro 033
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro 034
Avis public - Demande d'approbation référendaire règlement numéro E-003
Avis public - Projet de règlement numéro U-001
Avis public - Projet de règlement numéro 337-20
Avis public - Promulgation du règlement numéro 006-01
Avis public - Dépôt du rôle général de perception de l’exercice 2020
Avis public - Promulgation du règlement numéro 032
Avis public - Promulgation du règlement numéro 031
Avis public - Promulgation du règlement numéro 007-01
Avis public - Promulgation du règlement numéro 334-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 577-13
Avis public - Promulgation du règlement numéro 030
Avis public- Prévisions budgétaires 2020
Avis public - Stationnement de nuit interdit en période hivernale
Avis public - Promulgation du règlement numéro 610-2
Avis public - Promulgation du règlement numéro 335-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-03
Avis public - Projets de règlements numéros 335-19 et 336-19
Avis public - Promulgation du règlement numéro 012-02
Avis public - Promulgation du règlement numéro 029
Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro 606-1
Avis public - Promulgation du règlement d'emprunt numéro E-001
Avis public - Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur
Promulgation du règlement numéro 027
Demande de démolition du bâtiment situé au 660, chemin Seigneurial
Demande de dérogation mineure, 25 rue Lusignan
Demande de dérogation mineure, 43, rue Notre-Dame
Demande de dérogation mineure 937, rang Achigan Nord
Promulgation du règlement numéro 577-12
Promulgation du règlement numéro 576-2
Promulgation du règlement numéro 333-19
Promulgation du règlement numéro 332-19
Promulgation du règlement numéro 026
Promulgation du règlement numéro 025
Projet des règlements numéros 332-19, 333-19, 576-2, 577-12
Demande de dérogation mineur 431 rue des roseaux
Promulgation du règlement numéro 010-01
Dépôt du rôle général de perception de l'exercice 2019
Promulgation du règlement 012-01
Demande d'usage conditionnelle 202-208, rue Notre-Dame
Promulgation de règlements 015-016-017-018-019
Demande de dérogation mineure #2018-028 aux dispositions de la réglementation d'urbanisme
Règlement 015 établissant le code d'éthique et de déontologie des élus de L'Épiphanie
Promulgation du règlement numéro 012
Promulgation du règlement numéro 013
Stationnement de nuit interdit en période hivernale
Révision de la liste électorale municipale
Promulgation du règlement numéro 329-18
Promulgation du règlement numéro 330-18
Promulgation du règlement numéro 331-18
Promulgation du règlement numéro 577-10
Promulgation du règlement numéro 577-11
Promulgation du règlement numéro 579-2
Promulgation du règlement numéro 580-3