Ville de l'Epiphanie
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Règlements municipaux

 

 Ville

 Règlement 27 - Utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal

Règlement 26 - Réserve PAFREM

Règlement 25 - Incendies

Règlement 24 - Entente location de scène

Règlement 23 - CCU

Règlement 22 - Taxation 2019

Règlement 21 - Démolition

Règlement 20 - Gestion contractuelle

Règlement 19 - Programme de subvention sur l'achat de bornes de recharges électriques

Règlement 18 - Programme de subvention composteurs

Règlement 17 - Programme de subvention de couches lavables

Règlement 16 - Programme de subvention sur l'économie d'eau potable

Règlement 15 - Code d'éthique et de déontologie des élus de L'Épiphanie

Règlement 13 - Système de traitement tertiaire

Règlement 12 - Stationnement

Règlement 11 - Établissant la rémunération du personnel électoral

Règlement 10 - Tarification

Règlement 9 - Établissant les modalités de publication des avis publics

Règlement 8 - Fonds de roulement

Règlement 7 - Délégation de pouvoirs

Règlement 6 - Remboursement dépenses

Règlement 5 - Établissant la rémunération des élus municipaux 

Règlement 4 - Suivi budgétaire

Règlement 3 - Code d'éthique et de déontologie des employés 

Règlement 2 - Code d'éthique et de déontologie des élus de L'Épiphanie

Règlement 1 - Sur la régie interne des séances du conseil de L'Épiphanie

 

 

Ancienne Ville

Règlement 267 - Enlèvement de la neige
Règlement 427 - Arrossage
Règlement 563 - visant l’adoption d’un programme de subvention sur l’économie d’eau potable

 

563 - VISANT L’ADOPTION D’UN PROGRAMME DE SUBVENTION SUR L’ÉCONOMIE D’EAU POTABLE

 


563-1 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 563 CONCERNANT LE PROGRAMME DE SUBVENTION SUR L’ÉCONOMIE D’EAU POTABLE

 


563-2 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 563 CONCERNANT LE PROGRAMME DE SUBVENTION SUR L’ÉCONOMIE D’EAU POTABLE

 

Règlement 588 - concernant le stationnement sur le territoire de la Ville de L’Épiphanie

 

588 - CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE L’ÉPIPHANIE

 


588-1 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 588 CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE L’ÉPIPHANIE

 


588-2 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 588 CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE L’ÉPIPHANIE

 


588-3 - MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 588 CONCERNANT LE STATIONNEMENT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE L’ÉPIPHANIE

 

Règlement 594 - visant l’adoption d’un programme de subvention sur l’achat de couches lavables
Règlement 595 - visant l’adoption d’un programme de subvention sur l’achat de composteurs domestiques

 

595 - visant l’adoption d’un programme de subvention sur l’achat de composteurs domestiques
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595-1 - modifiant le règlement numéro 595 concernant le programme de subvention sur l’achat de composteurs domestiques

 

595-2 - modifiant le règlement numéro 595 concernant le programme de subvention sur l’achat de composteurs domestiques

 

 Règlement 608 - Propreté, entretien et utilisation des terrains privés 
 
Règlement 602 - Relatif aux animaux

 

602 - Relatif aux animaux

 


602-1 - Relatif aux animaux

 

 

Règlement 615 - RÈGLEMENT CONCERNANT LA PRÉVENTION DES INCENDIES
615 - RÈGLEMENT CONCERNANT LA PRÉVENTION DES INCENDIES

 

Règlement 616 - visant l’adoption d’un programme de subvention sur l’acquisition de bornes de recharges électriques
616 - visant l’adoption d’un programme de subvention sur l’acquisition de bornes de recharges électriques

 

616-1 - modifiant le règlement numéro 616 concernant le programme de subvention de bornes de recharges électriques

 

Règlement 622 - Autorisant la présentation d’une demande commune de regroupement du territoire de la Ville de L’Épiphanie avec celui de la Paroisse de L’Épiphanie
Règlement 622 - Autorisant la présentation d’une demande commune de regroupement du territoire de la Ville de L’Épiphanie avec celui de la Paroisse de L’Épiphanie

 

Règlement 628 - concernant la signalisation routière en la Ville de L’Épiphanie applicable par la Sûreté du Québec
Règlement 628 - concernant la signalisation routière en la Ville de L’Épiphanie applicable par la Sûreté du Québec

 

Règlement 629 - Établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville de L’Épiphanie
629 - Établissant la tarification de certains biens, services ou activités dispensés par la Ville de L’Épiphanie

 

 

Ancienne Paroisse

Règlement 246 - Règlement concernant la prévention des incendies sur le territoire de la Paroisse de L’Épiphanie
Règlement 249 - Règlement établissant la réglementation pour assurer la paix, l’ordre, le bien-être général et l’amélioration de la qualité de vie des citoyens de la Municipalité de la Paroisse de L’Épiphanie
Règlement 264 - Concernant des mesures spéciales quant à l'utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal
Règlement 310-10-16 - Règlement concernant les chiens et les autres animaux et abrogeant le règlement numéro 145-04-94
Règlement 323-17 - Projet de règlement numéro 323-17 autorisant la présentation d'une demande commune de regroupement du territoire de la municipalité de la Paroisse de L'Épiphanie avec celui de la Ville de L'Épiphanie
Règlement 326-18 - Règlement décrétant les taux de taxation ainsi que la tarification de certains services municipaux pour l’année 2018